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Décisions du Maire
suze
2023-09-18T17:01:17+02:00
DECISIONS DU MAIRE
Ces documents actent les décisions prises par le maire
par délégation du conseil municipal.
Décision n°6-2023 – Bail de location de la gendarmerie
Décision n°5-2023 – Avenant n°2 au marché de fourniture des repas de la cantine scolaire
Décision n°4-2023 – Convention Fondation 30 millions d’amis
Décision n°3-2023 – Virement de crédits n°1 – Budget général
Décision n°2-2023 – Tarif de location de la salle des fêtes
Décision n°1-2023 – Avenant au marché de fourniture des repas de la cantine scolaire
Décision n°6-2022 – Convention d’utilisation des équipements sportifs
Décision n°5-2022 – Tarif de location de la salle des fêtes
Décision n°4-2022 – Marché de Travaux – Aménagement du Jardin des Vignes
Décision n°3-2022 – Assurance des risques statutaires – Contrat groupe CDG26
Décision n°2-2022 – Acceptation du don de la croix Saint Sauveur
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