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Décisions du Mairesuze2023-09-18T17:01:17+02:00

DECISIONS DU MAIRE

Ces documents actent les décisions prises par le maire
par délégation du conseil municipal.

Décision n°6-2023 – Bail de location de la gendarmerie

Décision n°5-2023 – Avenant n°2 au marché de fourniture des repas de la cantine scolaire

Décision n°4-2023 – Convention Fondation 30 millions d’amis

Décision n°3-2023 – Virement de crédits n°1 – Budget général

Décision n°2-2023 – Tarif de location de la salle des fêtes

Décision n°1-2023 – Avenant au marché de fourniture des repas de la cantine scolaire

Décision n°6-2022 – Convention d’utilisation des équipements sportifs

Décision n°5-2022 – Tarif de location de la salle des fêtes

Décision n°4-2022 – Marché de Travaux – Aménagement du Jardin des Vignes

Décision n°3-2022 – Assurance des risques statutaires – Contrat groupe CDG26

Décision n°2-2022 – Acceptation du don de la croix Saint Sauveur

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MAIRIE SUZE-LA-ROUSSE
28 Place du Champ de Mars – BP 28
26790 Suze-la-Rousse
Téléphone : 04 75 04 81 22
Télécopie : 04 75 98 25 86

Actualité

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